ASC BNP Paribas - Badminton

Mentions légales

 

Mentions légales

Le site bnparibad.fr est édité par la section Badminton de l'Association Sportive et Culturelle de BNP Paribas dont les coordonnées sont les suivantes.

ASC BNP Paribas Paris - Badminton

ASC BNP Paribas - Secrétariat National

 

Conditions Générales d'Utilisation

Définitions

Utilisateur
L'Utilisateur est toute personne qui utilise le « Service » du site.
Contenu Utilisateur
Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site (textes, images, etc.).
Identifiant
Le terme « Identifiant » est l'alias utilisé par un « Utilisateur » pour se connecter au « Service ». L'Identifiant est fourni par la section Badminton de l'ASC BNP Paribas et est personnel.
Mot de passe
Le « Mot de passe » est une information confidentielle que l'Utilisateur doit garder secrète pour prouver son identité.

Accès au service

Le « Service » est accessible gratuitement à tout membre dûment enregistré auprès de la section Badminton de l'ASC BNP Paribas. Pour avoir accès au « Service », l'Utilisateur doit communiquer ses nom et prénoms ainsi qu'une adresse mail valide afin de recevoir un Identifiant.

La section Badminton de l'ASC BNP Paribas se réserve le droit de refuser l'accès au « Service », unilatéralement et sans notification préalable à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.

La section Badminton de l'ASC BNP Paribas met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au « Service », mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

La section Badminton de l'ASC BNP Paribas se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du « Service », afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle

Tous les textes et images mis en ligne par la section Badminton de l'ASC BNP Paribas sont sujets au copyright : merci de consulter la page d'information relative aux copyrights.

Pour tous les autres contenus, l'Utilisateur est seul responsable du « Contenu Utilisateur » qu'il met en ligne via le « Service ».

La section Badminton de l'ASC BNP Paribas se réserve le droit de supprimer tout ou partie du « Contenu Utilisateur », à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable.

Données personnelles

Dans une logique de respect de la vie privée de ses « Utilisateurs », la section Badminton de l'ASC BNP Paribas s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, réalisés au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Libertés ».

Liens hypertextes

Le site bnparibad.fr propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l' « Utilisateur » reconnaît que la section Badminton de l'ASC BNP Paribas ne peut être tenue responsable quant à leurs contenus.

Force majeure

La responsabilité de la section Badminton de l'ASC BNP Paribas ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Evolution du présent contrat

La section Badminton de l'ASC BNP Paribas se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est conseillé à l' « Utilisateur » de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site bnparibad.fr.

Durée et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du « Service » par l' « Utilisateur ».

Evolution du présent contrat

La section Badminton de l'ASC BNP Paribas se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est conseillé à l' « Utilisateur » de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site imagesub.com

Durée et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du « Service » par l' « Utilisateur ».

 

Copyright

Définition

Image
Le terme « image » employé ci-après désigne au sens large : des photographies, des illustrations, des dessins ou des compositions graphiques.

Mention légale

L'ensemble de ce site (images, textes, vidéos, etc.) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle). Tous droits réservés.

Textes

Les articles de ce site sont la propriété de leur(s) auteur(s). Toute duplication, même partielle, est strictement interdite.

Images & Vidéos

Les auteurs des images et vidéos qui composent et agrémentent ce site restent la propriété de leur(s) auteur(s) respectif(s). Toute duplication ou utilisation, même partielle, est strictement interdite. Une liste (non exhaustive) des auteurs ayant contribué à l'élaboration de ce site est fournie dans la section « Crédits » ci-après.

Les images et vidéos issues des compétitions, concours, festivals, rencontres, (etc.) restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute duplication ou utilisation, même partielle, est strictement interdite.

Les vidéos hébergées par les sites « tiers » sont soumises aux conditions générales d'utilisation des sites les hébergeants.

SÉCURISEZ votre connexion !

Passez en HTTPS

Le plus commenté

Aucune nouvelle commentée